Mentions légales

Responsable éditorial : Michelle Laurissergues, Présidente de l'An@é

 

Nom et coordonnées de l'hébergeur : JIMDO

Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375
22761 Hamburg
Germany

team@jimdo.com
www.jimdo.com

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998

 

Webmestre : Pierre Valade

 

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Le site est protégé par la législation en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle et les conventions internationales applicables. 

Si l'Utilisateur souhaite intégrer le contenu de ce site dans la navigation de son site, en particulier par voie de cadres (frames), ou si l'accès aux pages contenant le lien vers le site acteurs-ecoles n'est pas gratuit, il doit demander l'autorisation expresse en écrivant à : info@acteurs-ecoles.fr

Le contenu du site, y compris les nouvelles d'actualité, les citations, les données et autres informations, est destiné à l'information personnelle de l'Utilisateur. En se connectant au site, l'Utilisateur accède à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Il peut télécharger et imprimer les extraits du contenu de ce site web pour son usage personnel et à des fins non commerciales uniquement. Il ne bénéficie que d'un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Sous cette réserve, Il n'est pas autorisé à reproduire, publier, vendre, distribuer ou exploiter commercialement le contenu du site web acteurs-ecoles.fr sans l'accord préalable écrit de la Présidente de l'association nationale.

(merci à Rue89 pour l'inspiration de ce texte)

 

Les données personnelles recueillies au travers de l'adhésion en ligne sont strictement réservées à un usage interne. Elles ne sont communiquées à aucun tiers. Tout adhérent peut demander la communication et/ou la rectification des données communiquées en adressant un mail à : info@acteurs-ecoles.fr.

La déclaration de ce fichier a été déposée auprès de la CNIL.



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.